Ces conditions générales sont encore à l’état de projet et doivent être validées avant leur publication définitive.
Projet de conditions générales
Ce texte doit être remplacé par des conditions adaptées aux programmes, aux contenus, au processus d’inscription, aux éventuels paiements, à la propriété intellectuelle et aux limites de responsabilité.
La loi applicable, l’identité de l’entreprise, le service client et les conditions d’annulation doivent être confirmés avant la publication définitive.